Reglementation



Nombreux sont les cheminots qui ne connaissent pas leurs droits en ce qui concerne la règlementation du travail.

Le RH0077, régit l’utilisation des agents. Nombre de repos, horraires et amplitude de travail, tout est repris dans le RH 0077

- Titre 1
- Titre 2

- Reglementation Congés

  • Titre 1
  • Personnels concernés : Les roulants... sauf exception les agents de conduite TB et les controleurs sont au titre 1. Les grands principes Repos périodoques (RP) : Chaque année, les agents doivent (...)

  • Titre 2
  • Les agents sédentaires

  • Congés
  • Congés règlementaires avec solde Les agents du cadre permananent ont droit annuelement (du 1er Janvier au 31 décembre) à 28 jours ouvrables de congés. Jours fériés Indépendement des jours de repos, (...)

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